Prochain conseil municipal le 5 avril 2022

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 5 avril 2022 à 19 heures à la mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

1- Validation du Compte Rendu du Conseil du 17 décembre 2021
2- Loyers des logements et locaux municipaux
3- Validation des taux de fiscalité locale pour 2022
4- M14 (budget général) : approbation du compte de gestion
5- M14 (budget général) : approbation du compte administratif
6- M14 (budget général) : affectation du résultat
7- M49 (budget assainisssement) : approbation du compte de gestion
8- M49 (budget assainissement) : approbation du compte administratif
9- M49 (budget assainissement) : affectation du résultat
10- Actualisation du plan de financement de l’opération de la Croix de Rocles
11- Budget primitif M14 pour 2022
12- Budget primitif M49 pour 2022
13- Echanges de terrains entre la commune et M.Lecroc (parcelles 1290/1291)
14- Demande d’Assujetissement à la TVA pour l’opération du bar restaurant dans le cadre du projet de réhabilitation de La Croix de Rocles

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